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REACH ET LISTE DE CANDIDATS SVHC

REACH est un règlement de l'Union Européenne entré en vigueur en 2007. Il sert à la protection des personnes et de l'environnement contre les éventuels risques et dangers émanant des substances chimiques.

Dans le même temps, il poursuit l'objectif de consolider la compétitivité de l'industrie chimique de l'Union Européenne. Ceci est assuré par les fabricants et les importateurs des substances chimiques, qui mettent en forme vos données et, de plus, évaluent les risques potentiels. Ces informations sont transmises à l'agence européenne ECHA. Dans ce contexte, les possibilités d'une utilisation en toute sécurité du produit sont énoncées et les mesures nécessaires pour le management des risques, qui incombent à l'utilisateur, lui sont communiquées.  

Informations complémentaires  :

⇒    ECHA echa.europa.eu/web/guest/regulations/reach/
⇒    BAUA www.baua.de/de/Chemikaliengesetz-Biozidverfahren/REACH-Helpdesk/REACH.html


KME propose des produits en cuivre et alliages de cuivre sous forme de bandes et de tôles laminées à froid et à chaud, de tubes, de profilés et de barres pressés et étirés, de pièces d'estampage ainsi que des produits spéciaux tels que des lingotières de coulée. Au sens de l'ordonnance REACH, il s'agit-là de produits.

Toutes les substances ou préparations contenues dans les produits ont été enregistrées resp. préalablement enregistrées par KME ou un acteur de la chaîne de livraison intervenant en amont.

  • KME est utilisateur en aval des substances qui sont contenues dans les produits en cuivre et alliages de cuivre. Ces substances sont soumises à la procédure d'enregistrement en qualité de substances dites « phase-in ». Leur utilisation pour la fabrication de produits en cuivre et alliages de cuivre est prise en compte lors de l'enregistrement.
  • Les produits et emballages de KME ne contiennent en concentrations supérieures à 0,1% (w/w) aucune des substances extrêmement préoccupantes (SVHC) énumérées dans la liste des candidats mise à jour jusqu'à la date d'édition ci-dessus indiquée, voir    


Fiches d'information pour les articles (Material Safety Data Sheets)

Conformément au Règlement REACH, les produits-semi finis en cuivre et alliages de cuivre sont des produits. Ces derniers ne sont soumis à aucune obligation légale à l'établissement d'une fiche de données de sécurité.
KME souhaite néanmoins fournir à ses clients les informations contenus dans la Fiche de données de sécurité. À cet effet, nous mettons à leur disposition les fiches d'information sur les articles. Il s'agit-là d'un document que nous élaborons volontairement, et qui ne sert pas à répondre à l'exigence formelle du Règlement REACH.

L'accomplissement des exigences REACH est coordonné de manière centralisée par le point de contact suivant.


The fulfilment of the requirements of the REACH regulation is centrally coordinated for KME by the following contact partners